Franchissement des cours d’eau en tête de bassin

Sur le territoire du bassin versant de la Loire, les acteurs de l’eau se sont engagés pour la protection des têtes de bassin versant, via notamment l’encadrement des Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA), ayant une incidence sur les milieux aquatiques.


Parmi les atteintes susceptibles d’altérer les cours d’eau en têtes de bassin versant, figurent les dispositifs de franchissement, par exemple ceux liés aux nécessités de l’exploitation agricole ou forestière (traversées d’engins, de bétail ou de grumes), à un projet d’aménagement (route, parking,…) ou à la pratique de loisirs motorisés.

 

La plaquette ci-après présente des illustrations d’impacts en cas de dispositif de franchissement de cours d’eau inadapté. Les alternatives et prescriptions techniques à respecter pour les nouveaux dispositifs de franchissement, permanents et temporaires, en tête de bassin versant de la Loire amont, sont ensuite détaillés. Elles concernent les aménagements de longueur inférieure à 10 m, ceux supérieurs à 10 m étant interdits en tête de bassin versant du SAGE Loire amont. A noter que des dérogations à ces préconisations s’appliquent lorsque par exemple le projet a pour objectif la restauration hydromorphologique du cours d’eau, en cas de DUP ou DIG.

Plaquette franchissement têtes de bassin versant